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Documentation légale

Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : 17 août 2026

En ajoutant RideZone sur votre serveur Discord ou en utilisant le site web associé, vous reconnaissez avoir lu et accepté les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Si vous n'acceptez pas l'une de ces conditions, vous devez arrêter d'utiliser nos services.

1. Propriété intellectuelle

Le présent site internet, sa structure générale, la marque RideZone, ainsi que les textes, images, animations, logos et tout autre élément le composant, sont la propriété exclusive de SpeedCommunity ou de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les logiciels, sans l'autorisation écrite préalable de SpeedCommunity, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon.

Les mêmes dispositions s'appliquent aux fonctionnalités et au code source du bot RideZone, qui sont également protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute tentative de reproduction, modification ou utilisation non autorisée des fonctionnalités du bot est interdite et susceptible de poursuites judiciaires.

2. Liens hypertextes

Tout lien vers le Site doit faire l'objet d'une autorisation écrite et préalable de SpeedCommunity. En tout état de cause, SpeedCommunity se réserve le droit de mettre fin à cette autorisation à tout moment s'il lui paraît que le lien établi avec le Site est de nature à porter atteinte à ses intérêts.

Il est par ailleurs précisé que les sites présentant un lien hypertexte avec le présent Site (liens hypertextes ciblant le Site ou établis au départ de celui-ci) ne sont pas sous le contrôle de SpeedCommunity et de RideZone, qui déclinent toute responsabilité quant à leur contenu.

3. Utilisation du service

Nos services, incluant le bot RideZone, sont libres d'utilisation dans un but personnel ou communautaire, dans le respect des Conditions d'Utilisation de Discord et des Directives Communautaires de Discord.

Nous nous réservons le droit d'interdire l'utilisation de nos services, en tout ou partie, en cas d'usage que nous jugeons inapproprié, abusif, ou pouvant nuire à d'autres utilisateurs, à des serveurs Discord, ou au bon fonctionnement du Service.

4. Responsabilité

4.1. Site internet

SpeedCommunity et RideZone ne sauraient être tenus responsables de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation du Site internet ou des informations qu'il contient. SpeedCommunity ne garantit pas l'exactitude ou l'exhaustivité des informations présentées sur le Site et se réserve le droit de les modifier ou de les supprimer à tout moment, sans préavis.

4.2. Bot Discord

Le bot RideZone est fourni « en l'état », sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. SpeedCommunity ne peut être tenu responsable des conséquences d'une utilisation incorrecte ou abusive du bot, ni des éventuels dommages résultant d'un dysfonctionnement temporaire ou permanent, y compris les interruptions de service, pertes de données de configuration, ou erreurs liées aux commandes de modération et d'administration.

Les administrateurs de serveurs Discord utilisant RideZone sont seuls responsables des configurations effectuées et des décisions prises suite aux actions automatisées ou manuelles du bot (par exemple, bannissements, expulsions, suppressions de messages, ou gestion des tickets). En cas de violation des Conditions d'Utilisation de Discord ou des lois en vigueur, les administrateurs du serveur concerné en portent l'entière responsabilité.

5. Modification des CGU

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation peuvent être modifiées à tout moment afin de refléter des changements dans les services ou dans la réglementation applicable. Toute modification sera publiée sur le site web et, si nécessaire, communiquée via le bot. En continuant d'utiliser les services après la mise à jour des CGU, les utilisateurs acceptent les modifications apportées.

6. Loi applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et après une tentative de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents français, sauf disposition légale contraire.

Pour toute question concernant ces Conditions Générales d'Utilisation, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : dpo@speedcommunity.fr.